Marque expirée - Marque en non vigueur

CAILLEBOT'INN
ECLOSION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1400970
Date de dépôt :
16/03/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
16/03/2017
CAILLEBOT\'INN de ECLOSION

Présentation de la marque CAILLEBOT'INN

Déposée le 16 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLOSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CAILLEBOT'INN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLOSION domicilié(e) La Corbière,49450 ROUSSAY (dossier no 2332515) - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 347 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECLOSION SAS domicilié(e) La Corbière,49450 ROUSSAY (dossier no 2332515) - 49450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAILLEBOT'INN est expirée depuis le 16 mars 2017.

ECLOSION a également déposé les autres marques suivantes : NETCOACHING DEVELOPING DIGITAL BUSINESS , Journée nationale de l'optimisme , Festival des Energies Positives , ECLOSION.NET , journée nationale de la retraite , LA CABANE VOLANTE , LA CABANE FLOTTANTE , LA CABANE ROULANTE , PETITS D'OIE , LA CABANE RAMPANTE


ECLOSION Société par Actions Simplifiée - La Corbière,49450 ROUSSAY (dossier no 2332515) - 49450 - France - SIREN 338347974


ECLOSION SAS - La Corbière,49450 ROUSSAY (dossier no 2332515) - 49450 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332515 - Publication au BOPI 2007-01-26

Renouvellement sans limitation n°2084010 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 21 février 2002 - Changement de dénomination n°341524 - Publication au BOPI 2002-02-21

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534840 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. Caillebotis et treillis plastiques.